Le ministre saoudien de la justice, Walid Al Samaani, a donné le coup d’envoi de la Première Conférence internationale de la justice et du numérique qui s’est tenue à Ryad de 5 au 6 mars en présence des ministres et des experts du monde entier.

Ce rendez-vous d’envergure regroupait 50 conférenciers internationaux et plus de 4 000 participants.

« La transformation numérique est une voie et non pas une option », a affirmé d’entrée de jeu Walid Al Samaani. 

Il faut rappeler que dans le cadre de la Vision 2030, dirigée par Son Altesse royale le prince héritier, Mohammed ben Salmane, l’Arabie saoudite s’est engagée au développement de tous les secteurs, y compris celui de la justice.

A l’occasion de la conférence internationale sur la Justice qui a eu lieu à Ryad les 5 et 6 mars 2023, Walid Al Samaani a souhaité promouvoir les avantages et les enjeux de la transformation numérique de la Justice. C’est avec optimisme qu’il envisage les enseignements essentiels de ce premier rendez-vous mondial.

Lors de cette Conférence de Riyad, il a été question de l’avenir de la Justice à la lumière des mutations numériques ainsi que de l’expérience mondiale en matière de numérisation, de la dimension légale de l’intelligence artificielle, de l’analyse des données afin d’améliorer la Justice et de l’avenir du règlement extrajudiciaire des litiges tout en tenant compte de la transformation numérique.

La place grandissante du numérique, dans tous les actes de la vie et dans tous les domaines, est une réalité à prendre en compte et à accompagner dans l’intérêt des citoyens des pays du monde.

Cette rencontre s’est focalisée sur la justice et le numérique car il y a beaucoup à apprendre des avancées réalisées dans tous les pays du monde ainsi que l’ont exprimé de nombreux experts et ou ministres.

La transformation des procédures induites par le développement du numérique doit être traitée comme « une voie et non comme une option » et elle n’est pas appréhendée comme un moyen d’effacer l’humain au profit d’une quelconque intelligence artificielle.

 Au contraire, la technologie devient le catalyseur et le principal élément constitutif des processus judiciaires.

Les individus deviennent plutôt des superviseurs et des observateurs veillant à l’obtention de résultats judiciaires plus efficaces au bénéfice des citoyens. Cette mutation nécessite des cadres hautement qualifiés à tous les niveaux des systèmes de justice ainsi que des garanties incontestables en matière de cyber sécurité.

Pourquoi avoir organisé cette conférence :

L’objectif de la conférence était :

1° de montrer comment faciliter l’accès à la justice grâce à l’innovation numérique, d’explorer l’avenir de la technologie judiciaire et d’enrichir la culture juridique.

2° d’envisager les bases de coopération intelligente autour de la transformation numérique

3° de présenter les avancées en la matière des participants

4° d’analyser les processus et d’identifier les points à faire évoluer.

Comment le royaume aide à la transformation ?

 Ce fut l’occasion pour le ministre de la Justice saoudien de présenter l’expérience numérique du Royaume dans le système judiciaire qui est assez probant et riche.

En effet, plus de 6 millions de sessions vidéo ont eu lieu et plus de deux millions de jugements ont été rendus par les tribunaux de première instance, les cours d’appel et les cours suprêmes.

Le processus judiciaire a été numérisé dès le dépôt du dossier jusqu’à son exécution.  

Toutes les garanties et la transparence ont été strictement respecté.

En outre, le tribunal virtuel de l’exécution reçoit quatre millions de demandes par an. Grâce à la numérisation, la mise en œuvre de demande ne prend pas plus de cinq jours.

Cette présentation chiffrée confirme que la transformation numérique au Royaume n’est pas seulement un moyen, mais plutôt une consolidation des fondements de la justice sous toutes ses formes.

A l’aune de ces échanges, le secteur saoudien de la justice a prouvé son engagement et sa volonté de prolonger toute coopération utile en allant pourquoi pas vers une mutualisation des meilleures pratiques.

Le Royaume manifeste, ainsi, le désir d’utiliser non seulement les innovations technologiques qui servent la justice et rationalisent les procédures judiciaires mais de rester informé sur l’ensemble des innovations technologiques en la matière.

Le suivi de l’évolution de la situation à l’échelle mondiale permettra de profiter des possibilités de progression, et de renforcer toutes les mesures technologiques pour améliorer la protection numérique et individuelle.

Les grands enseignements

Ces deux derniers jours ont été un succès considérable.

Cette conférence a été un lieu d’échanges de connaissances et d’expertises grâce à l’apport notamment des experts juridiques les plus renommés du monde entier.

Le dialogue et la coopération amorcés lors de cette conférence continueront d’avoir un impact significatif sur l’avenir des solutions de justice numérique dans chaque pays et à l’échelle mondiale.

Le ministre de la Justice a enfin inauguré le Salon de la technologie judiciaire qui expose les dernières technologies TIC et IA pertinentes pour le secteur judiciaire. L’exposition comprend des sections telles que la justice préventive, l’ADR, le judiciaire et l’exécution.

Michel Taube