Vous avez dit QVT ? Qualité de la Vie au Travail ? Les RPS, les fameux risques psychosociaux envahissent les débats sur le monde de l’entreprise et la vie au travail. Un symptôme supplémentaire de cette dépression française ou réalité que nos chefs d’entreprise doivent affronter pour améliorer performance économique et bien-être de leurs collaborateurs ?

Dans Opinion business, nous comptons bien traiter des RPS sous l’angle des solutions, du droit pratique et des approches concrètes. Bref comme le font tous les patrons : à chaque problème, sa solution !

Aujourd’hui, les comportements harcelants et sexistes au travail.

Lorsqu’en 2022, le harcèlement moral fit son apparition dans la loi, tant dans le Code du travail et le Statut de la fonction publique que dans le Code pénal, ce fut la ruée vers les tribunaux. On voyait du harcèlement partout ! On subodore que certains ennemis déclarés des « patrons », en particulier syndicalistes ou inspecteurs du travail, ont quelque peu encouragé les salariés à s’en prévaloir, notamment en marge d’une rupture du contrat de travail. Le harcèlement existait avant 2002 et n’a pas subitement explosé à cette période.

Mais en vérité, si le législateur s’est senti obligé de le décrire et d’en faire une faute professionnelle, voire un délit pénal, c’est qu’il n’était pas un phénomène si marginal. Quelques grosses affaires impliquant des grands groupes comme France Telecom ou Renault ont contribué à donner le sentiment qu’on harcelait à gogo, et que le travail était le bagne. On n’était pas loin du « suicidé du jour » au 20h de TF1 ! La réalité était parfois terrifiante. Le harcèlement a véritablement été utilisé comme méthode de gestion de la masse salariale, afin de pousser les salariés à la démission ou à la faute permettant de les licencier sans frais.

Mais quand on se penche tant sur les statistiques judiciaires de la première décennie des années 2000, que sur les détails des dossiers qui ont forgé la jurisprudence à cette époque, on s’aperçoit que le harcèlement fut invoqué souvent de manière imaginaire ou abusive.

Certes, il y a un mal-être au travail, souvent estampillé RPS, comme risques psychosociaux, mais sa cause principale n’est pas le harcèlement moral, ni le harcèlement sexuel, quand bien même ce dernier, ainsi que les comportements sexistes, auraient pris une ampleur significative ces dernières années. Le plafonnement des indemnités de licenciement est aussi de nature à encourager le salarié à invoquer le harcèlement, précisément pour échapper audit plafonnement. Les avocats s’en chargent, ce qui est de bonne guerre.

Malgré les efforts des entreprises pour améliorer la qualité de vie au travail (la fameuse QVT), le travail lui-même subit une dévalorisation constante, en France plus qu’ailleurs. Il n’y a qu’en France où l’on ne semble pas admettre qu’on ne pourra pas prendre sa retraite à 60 ans (ou même 62 ans) et vivre jusqu’à 90 ou 100 ans avec presque le même niveau de ressources que durant sa vie active. Ce rejet de la valeur travail s’accompagne d’un refus de l’autorité, de la contrainte, de la hiérarchie. Le chef d’entreprise et les cadres marchent sur des œufs, car manager des hommes qui se considèrent au purgatoire est une tâche plus aléatoire et délicate que de gérer des budgets et des projets. Le harcèlement moral, réel ou imaginaire, s’inscrit dans cette logique de rapport négatif au travail et à la hiérarchie. Il est plus qu’un problème juridique, mais devient avant tout une question de droit, lorsqu’il est invoqué par le salarié.

Il faut dire que certains ont poussé le bouchon assez loin. Par exemple, un salarié est allé jusqu’à invoquer le harcèlement parce qu’il estimait qu’un collègue était harcelé, et que de ce fait, il se sentait lui aussi harcelé. On peut louer une telle solidarité, mais on peut aussi se demander qui a conseillé cette personne de se jeter dans une impasse judiciaire aussi grossière. Le pire, pour la victime réelle ou prétendue, c’est d’aller au charbon et de s’y brûler. Si elle évoque le harcèlement, son dossier doit être solide, ce qui suppose que sa perception des faits correspond à leur qualification juridique, et qu’elle soit en mesure d’apporter des éléments probants, quand bien même le Code du travail instaure-t-il un partage de la charge de la preuve.

Cette question de la preuve, qui a récemment évolué est particulièrement importante et mérite toute l’attention des chefs d’entreprise et des managers, autant que celle des victimes. Nous y reviendrons régulièrement dans Opinion Business comme pour expliquer ce que le harcèlement moral n’est pas, à la lumière de la jurisprudence.

Nul n’est censé ignorer la loi ni le droit, surtout pas un chef d’entreprise en France en 2025 !

Michel Taube